Déposée le 6 septembre 1999 par la société ALLIANCE SPORT (G.I.E
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPORT CONCEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-42 du 15 octobre 1999.
Le déposant est la société ALLIANCE SPORT (G.I.E domicilié(e) 161, rue Nicolas Copernic, 34070 MONT PELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 500 306 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE SPORT - France.
La marque SPORT CONCEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811308.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORT CONCEPT est expirée depuis le 6 septembre 2009.
ALLIANCE SPORT (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : A.S. ALLIANCE SPORT
ALLIANCE SPORT (G.I.E.) - 161, rue Nicolas Copernic, 34070 MONT PELLIER - France - SIREN 422500306
ALLIANCE SPORT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Matériaux de construction non métalliques. Revêtements de sols. Jeux - articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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