Marque renouvelée - Marque en vigueur

QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL
ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL, Association régie par la Loi 1901

Numéro de dépôt :
3615934
Date de dépôt :
05/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2028
QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL de ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL

Présentation de la marque QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL

Déposée le 5 décembre 2008 par l'association loi 1901 ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-02 du 9 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL domicilié(e) 22 rue du Président Wilson - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 772 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3615934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALIFIOUL LES PROFESSIONNELS DE LA DISTRIBUTION DU FIOUL arrivera à expiration en date du 5 décembre 2028.

ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL a également déposé les autres marques suivantes : AMIS POUR DE BONS , , ARGUMENTS FIOUL , QUALIFIOUL


ALLIANCE SOLUTIONS FIOUL, Association régie par la Loi 1901 - 22 rue du Président Wilson - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 330772716


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-19

Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Inscription le 19 juillet 2010 - Renonciation partielle n°527617 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Inscription le 3 avril 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°720656 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Inscription le 13 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°728664 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-07-13

Renouvellement avec limitation le 6 juillet 2018 n°2687167 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-07-06

Appareils et instruments électriques, à savoir appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour la reproduction du son ou des images, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Publicité. Distribution de prospectus. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Informations en matière de construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plomberie. Services d'étanchéité (construction). Installation, entretien et réparation de machines ; Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.