Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CONFIANCE
SAS ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
3697811
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
10/12/2019
LA CONFIANCE de ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION

Présentation de la marque LA CONFIANCE

Déposée le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA CONFIANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION domicilié(e) 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 779 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION domicilié(e) 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONFIANCE est expirée depuis le 10 décembre 2019.

ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION , ELASTIMER


SAS ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION - 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 514779750


ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION - 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuillards polyester, polypropylène.

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordes non métalliques, cordes et ficelles d'emballage, ficelles et cordes en fibres textiles, naturelles, artificielles ou en matière plastique ; torons ; filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières textiles fibreuses brutes.