Déposée le 10 décembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LA CONFIANCE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION domicilié(e) 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 514 779 750 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION domicilié(e) 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION - 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 514779750
ALLIANCE SERVICES DISTRIBUTION - 53, AVENUE JOHN KENNEDY - 35400 - SAINT MALO - France
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; feuillards polyester, polypropylène.
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), cordes non métalliques, cordes et ficelles d'emballage, ficelles et cordes en fibres textiles, naturelles, artificielles ou en matière plastique ; torons ; filets, tentes, bâches, voiles (gréement), sacs à savoir sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matière textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières textiles fibreuses brutes.
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