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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Alliance Saveur Soleil
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marzanella
Marque expirée - Marque en non vigueur

marzanella
Alliance Saveur Soleil SA

Numéro de dépôt :
3415006
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2016
marzanella de Alliance Saveur Soleil

Présentation de la marque marzanella

Déposée le 3 mars 2006 par la Société Anonyme (SA) Alliance Saveur Soleil auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « marzanella »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Alliance Saveur Soleil domicilié(e) ZI de la Gandonne, Bat A, Avenue de Ventadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 110 731 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE SAVEUR SOLEIL domicilié(e) ZA de la Gandonne, Bât. A, Avenue de Vantadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque marzanella est expirée depuis le 3 mars 2016.

Alliance Saveur Soleil a également déposé les autres marques suivantes : CROQU'le coeur


Alliance Saveur Soleil SA - ZI de la Gandonne, Bat A, Avenue de Ventadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France - SIREN 425110731


ALLIANCE SAVEUR SOLEIL - ZA de la Gandonne, Bât. A, Avenue de Vantadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France


Inscription le 30 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491529 - Publication au BOPI 2009-01-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-32

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits.– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles.– produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais, semences (graines).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.