Déposée le 25 mars 2005 par la société Alliance Saveur Soleil
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROQU'le coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-19 du 13 mai 2005.
Le déposant est la société Alliance Saveur Soleil domicilié(e) ZI de la Gandonne, Bat A, Avenue de Ventadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 110 731 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE SAVEUR SOLEIL domicilié(e) ZA de la Gandonne, Bât. A, Avenue de Vantadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France.
La marque CROQU'le coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROQU'le coeur est expirée depuis le 25 mars 2015.
Alliance Saveur Soleil a également déposé les autres marques suivantes : marzanella
Alliance Saveur Soleil - ZI de la Gandonne, Bat A, Avenue de Ventadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France - SIREN 425110731
ALLIANCE SAVEUR SOLEIL - ZA de la Gandonne, Bât. A, Avenue de Vantadouiro,13300 SALON DE PROVENCE - 13300 - France
Inscription le 30 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°491529 - Publication au BOPI 2009-01-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-36
Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19
– fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou ; pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles. – produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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