Déposée le 23 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE SAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ASAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE SAT domicilié(e) 369/371, Promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 780 055 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ASAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASAT est expirée depuis le 23 mai 2013.
ALLIANCE SAT (Société Anonyme) - 369/371, Promenade des Anglais,06200 NICE - 06200 - France - SIREN 431780055
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; systématisation et recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires. Agence d'informations ; communications par le réseau informatique mondial ; communications par terminaux d'ordinateurs et par satellites ; diffusion de programmes musicaux et émissions radiophoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellites ; location d'appareils de télécommunications et d'appareils pour la transmission et la diffusion de messages, d'informations et de musique ; radiodiffusion. Service d'information en matière de santé, en matière médicale et pharmaceutique à destination des médecins et des pharmaciens.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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