Présentation de la marque NOTRE MISSION : VOUS APPORTER LA SANTÉ
Déposée le 2 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SANTEs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NOTRE MISSION : VOUS APPORTER LA SANTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SANTEs domicilié(e) Immeuble Objectif 1, 2, rue Louis Armand,92600 ASNIERES - 92600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 218 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque NOTRE MISSION : VOUS APPORTER LA SANTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3162598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE SANTE (société par actions simplifiée) - Immeuble Objectif 1, 2, rue Louis Armand,92600 ASNIERES - 92600 - France - SIREN 421218132
PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152 avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-41
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
Affiches, porte-affiches en papier ou carton, livres, brochures, journaux, catalogues, publications, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) , enseignes en papier ou en carton, sacs d'emballage en papier et en matière plastique. Services d'information en matière médicale et pharmaceutique ; services de santé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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