Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALLIANCE SANTE FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94525394
Date de dépôt :
20/06/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2014

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SANTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-31 du 5 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SANTE FRANCE domicilié(e) 211, avenue des Gresillons,92231 GENEVILLIERS CEDEX (dossier no 2257271) - 92231 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 019 516 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257271) - 75008 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525394.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2014.

ALLIANCE SANTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMA EXPOSITION , PharmaCatalogue , ALLIANCE SANTE , ALLIANCE SANTE DOMICILE , ALLIANCE SANTE DOMICILE , PharmaAnimation , ALLIANCE SAT , PHARMA EXPOSITION , PharmaThématique , PHARMALOGY


ALLIANCE SANTE FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 211, avenue des Gresillons,92231 GENEVILLIERS CEDEX (dossier no 2257271) - 92231 - France - SIREN 379019516


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2257271) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 5 septembre 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°205764 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 12 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392503 - Publication au BOPI 2004-05-12

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2004 n°2257271 - Publication au BOPI 2004-01-23

Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé; emplâtres, matériel pour pansement; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture; seringues à usage médical.Transmission d'informations contenues dans des banques de données, communications par terminaux d'ordinateurs.Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires); consultation en matière de santé et en matière d'ordinateurs; étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs); élaboration (conception) de logiciels; ingénierie informatique; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, exploitation d'une banque de données pharmaceutique.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; affiches; brochures, chemises pour documents, imprimés, prospectus, publications

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.