Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BORNE SANTE
ALLIANCE SANTE FRANCE Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
94534651
Date de dépôt :
31/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014

Présentation de la marque BORNE SANTE

Déposée le 31 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SANTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORNE SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-41 du 14 octobre 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE SANTE FRANCE domicilié(e) 211, avenue des Grésillons,92221 GENNEVILLIERS (dossier no 2262364) - 92221 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 019 116 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2262364) - 75008 - France.

La marque BORNE SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94534651.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORNE SANTE est expirée depuis le 31 août 2014.

ALLIANCE SANTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMA EXPOSITION , PharmaCatalogue , ALLIANCE SANTE , ALLIANCE SANTE DOMICILE , ALLIANCE SANTE DOMICILE , PharmaAnimation , ALLIANCE SAT , (Marque figurative) , PHARMA EXPOSITION , PharmaThématique


ALLIANCE SANTE FRANCE Société par Actions Simplifiée - 211, avenue des Grésillons,92221 GENNEVILLIERS (dossier no 2262364) - 92221 - France - SIREN 378019116


PRO.MARK Conseils en Propriété Industrielle - 152, avenue des Champs-Elysées,75008 PARIS (dossier no 2262364) - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 17 novembre 1999 - Transmission totale de propriété n°290444 - Publication au BOPI 1999-11-17

Inscription le 12 mai 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°392503 - Publication au BOPI 2004-05-12

Renouvellement avec limitation le 6 avril 2004 n°2262364 - Publication au BOPI 2004-04-06

Publication - Publication le 14 oct. 1994 au BOPI 1994-41

Appareils ; supports et instruments électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation et d'enseignements ; appareils, supports pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes, disques compact, bande informatique, disquette tout format ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs de tous types y compris les bornes informatives et télévisuelles réservées aux professionnels et au public. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, services d'abonnements de journaux et de logiciels sur tous supports ; conseils et informations ou renseignements de toute nature : ces conseils, informations, renseignements concernent la santé, la beauté, l'hygiène, la diététique dans le monde humain et animal. Ces conseils traitent l'environnement médical, paramédical, la prévention et toutes les techniques y afférent (examens, contrôles, tests, accidents) et tous les états ou conditions pouvant les générer ou en résulter ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, édition ; duplication de publicités utilisant les systèmes vidéo graphiques et informatiques sur quelque support que ce soit ; bandes, disques informatiques, disquettes ou disques compacts de tous types. Télécommunications ; agence de presse, de publicité, d'informations et banques de données informatiques, télématiques, cinématographiques et vidéographiques ; communication et diffusion par terminaux d'ordinateurs, bornes télévisuelles, disques compacts, cassettes, disques, disques informatiques, vidéographiques, disquettes de tout format ou capacités. Education, formation, information, activités culturelles, sportives, éducatives ; édition de livres, de revues, de disques, disques compacts, cassettes, disquettes et autres moyens vidéographiques ; formation et enseignement par les moyens de l'informatique, ordinateurs, bornes, vidéographie et tous autres moyens liés à l'informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.