Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE COMPU CARE
ALLIANCE SANTE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
99804298
Date de dépôt :
22/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/07/2009

Présentation de la marque ALLIANCE COMPU CARE

Déposée le 22 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE SANTE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ALLIANCE COMPU CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE SANTE FRANCE domicilié(e) 369-371, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 019 516 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France.

La marque ALLIANCE COMPU CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE COMPU CARE est expirée depuis le 22 juillet 2009.

ALLIANCE SANTE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHARMA EXPOSITION , PharmaCatalogue , ALLIANCE SANTE , ALLIANCE SANTE DOMICILE , ALLIANCE SANTE DOMICILE , PharmaAnimation , ALLIANCE SAT , (Marque figurative) , PHARMA EXPOSITION , PharmaThématique


ALLIANCE SANTE FRANCE, société anonyme - 369-371, Promenade des Anglais, 06200 NICE - France - SIREN 379019516


PRO.MARK Conseils en propriété industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygiéniques pour la médecine et pour l'usage intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés. Appareils et instruments scientifiques de pesage, de mesurage et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images. Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels, progiciels sur tous supports. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement pour des tiers. Conseils et renseignement d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Services vétérinaires et d'agriculture. Recherche scientifique et industrielle. Programmation pour ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Elaboration (conception) de logiciels, location d'ordinateurs et de logiciels, mise à jour de logiciels, étude de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs).

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.