Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TRAVERSES
ALLIANCE RHONE, SARL

Numéro de dépôt :
3885043
Date de dépôt :
27/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2021
LES TRAVERSES de ALLIANCE RHONE

Présentation de la marque LES TRAVERSES

Déposée le 27 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TRAVERSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-03 du 20 janvier 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE RHONE domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 613 144 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE RHONE, M. GAUTHIER Cédric domicilié(e) ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France.

La marque LES TRAVERSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRAVERSES est expirée depuis le 27 décembre 2021.

ALLIANCE RHONE a également déposé les autres marques suivantes : AURIOLA , LES CORREGES , LE CLOS DU LOUP , LES COLETTES , LES CROSES , LES PERRINES , LES ROLETS , Réserve du Grand Chemin


ALLIANCE RHONE, SARL - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France - SIREN 478613144


ALLIANCE RHONE, M. GAUTHIER Cédric - ROUTE D'ORSAN - 30200 - CHUSCLAN - France


Publication - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Enregistrement sans modification - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Vins.