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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE
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ARCA TRANSPORTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARCA TRANSPORTS
ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4381152
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
ARCA TRANSPORTS de ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE

Présentation de la marque ARCA TRANSPORTS

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARCA TRANSPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE domicilié(e) 24 rue laennec - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 444 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Grégory ARSLANIAN domicilié(e) 9 rue buffault - 75009 - Paris - France.

La marque ARCA TRANSPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCA TRANSPORTS arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE a également déposé les autres marques suivantes : LISBONNE IMMOBILIER


ALLIANCE RESEAU COURTAGE ASSURANCE, SARL - 24 rue laennec - 78330 - FONTENAY LE FLEURY - France - SIREN 501444442


M. Grégory ARSLANIAN - 9 rue buffault - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Assurances ; Agence de courtage en matière d'assurances pour bateaux ; Assurance ; Assurance accidents ; Assurance-aviation ; Assurance de bâtiments ; Assurance de responsabilité civile ; Assurance du contenu de la maison ; Assurance en matière immobilière ; Assurance-garage ; Assurance-incendie ; Assurance maritime ; Assurance pour bureaux ; Assurance pour camionnettes ; Assurance pour chambres d'hôtels ; Assurance pour propriétaires de biens immobiliers ; Assurance protection juridique ; Assurance sur les matières premières ; Assurances ; Assurances contre les accidents ; Assurances de biens immobiliers ; Assurances de produits en transit ; Assurances pour entreprises ; Assurances pour hôtels ; Conseils en matières d'assurance ; Consultation en matière d'assurances-incendies ; Consultation en matière d'assurances ; Contrats d'assurance ; Courtage d'assurance de véhicules à moteur ; Courtage d'assurances ; Courtage d'assurances de responsabilité civile ; Courtage d'assurances de transport ; Courtage d'assurances-transports ; Courtage en assurances ; Courtage en assurances dans le domaine immobilier ; Études en matière d'assurance ; Évaluation d'assurances contre les incendies ; Fourniture de cotations de primes d'assurances ; Gestion des risques dans le domaine des assurances ; Opérations de souscription d'assurance ; Service de garantie pour véhicules [assurances] ; Services d'assurance-habitation ; Services d'assurance pour l'industrie du bâtiment ; Services d'assurances contre les pannes mécaniques ; Services d'assurances concernant les marchandises en transit ; Services d'assurances concernant les transporteurs maritimes ; Services d'assurances concernant l'aviation ; Services d'assurances de véhicules à moteur ; Services d'assurances en matière d'immobilier ; Services d'assurances pour la protection de conducteurs ; Services de conseil en souscription d'assurances ; Services de conseils en matière de courtage d'assurances ; Services de conseils et d'information en matière de courtage d'assurances ; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance véhicule ; Services de conseils et de courtage en matière d'assurance accident ; Services de souscription d'assurances de transport ; Services de souscription d'assurances ; Services de souscription d'assurance-aviation ; Souscription à des assurances-transports ; Souscription à des assurances maritimes ; Souscription d'assurance-incendie ; Souscription d'assurances en matière de transport maritime ; Souscription d'assurances contre les incendies en mer ; Souscription d'assurances automobile en cas d'accident ; Souscription d'assurances dans le domaine de l'assurance de responsabilité civile professionnelle ; Souscription d'assurances de biens immobiliers ; Souscription d'assurances contre les accidents maritimes ; Souscription d'assurances maritimes ; Souscription d'assurances ; Souscription d'assurances contre les accidents ; Souscription d'assurances contre l'incendie ;

Transport.