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Marques déposées par la société ALLIANCE QUALITE LOGICIEL
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ODISCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODISCAN
ALLIANCE QUALITE LOGICIEL

Numéro de dépôt :
94501638
Date de dépôt :
11/01/1994
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2004

Présentation de la marque ODISCAN

Déposée le 11 janvier 1994 par la société ALLIANCE QUALITE LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ODISCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la société ALLIANCE QUALITE LOGICIEL domicilié(e) Rue de la Châtaigneraie BP 127, 35513 CESSON SEVIGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 020 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphane MIEGE ALLIANCE QUALITE LOGICIEL - France.

La marque ODISCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODISCAN est expirée depuis le 11 janvier 2004.

ALLIANCE QUALITE LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMET , ALLOWAP , ARCHIVE 400 , WAPTROTTER , NETCADI


ALLIANCE QUALITE LOGICIEL - Rue de la Châtaigneraie BP 127, 35513 CESSON SEVIGNE CEDEX - France - SIREN 348020975


Stéphane MIEGE ALLIANCE QUALITE LOGICIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

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