Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHIVE 400
ALLIANCE QUALITE LOGICIEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1740811
Date de dépôt :
26/07/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2000

Présentation de la marque ARCHIVE 400

Déposée le 26 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE QUALITE LOGICIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARCHIVE 400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE QUALITE LOGICIEL domicilié(e) Rue de la Châtaigneraie BP 127, 35513 CESSON SEVIGNE CEDEX - France.

La marque ARCHIVE 400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHIVE 400 est expirée depuis le 26 juillet 2000.

ALLIANCE QUALITE LOGICIEL a également déposé les autres marques suivantes : QUALIMET , ALLOWAP , ODISCAN , WAPTROTTER , NETCADI


ALLIANCE QUALITE LOGICIEL (S.A.) - Rue de la Châtaigneraie BP 127, 35513 CESSON SEVIGNE CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-13

Conseils techniques en informatique, programmation pour ordinateurs Logiciels informatiques, logiciels de communication

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.