A.M.A.P. PAYSANS écologistes consommateurs (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A.M.A.P. PAYSANS écologistes consommateurs (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne)
ALLIANCE PROVENCE ASSOCIATION L de 1901
Numéro de dépôt :
3239886
Date de dépôt :
04/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/08/2013
Présentation de la marque A.M.A.P. PAYSANS écologistes consommateurs (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne)
Déposée le 4 août 2003 par la société ALLIANCE PROVENCE ASSOCIATION L de 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « A.M.A.P. PAYSANS écologistes consommateurs (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-37 du 12 septembre 2003.
Le déposant est la société ALLIANCE PROVENCE ASSOCIATION L de 1901 domicilié(e) 18 rue de la PAIX le Revest. Les-eaux 83200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 488 484 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DANIEL VUILLON President MANDATE domicilié(e) 18 rue de la PAIX Le Revest 83200 - France.
La marque A.M.A.P. PAYSANS écologistes consommateurs (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239886.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.M.A.P. PAYSANS écologistes consommateurs (Association pour le maintien d'une agriculture paysanne) est expirée depuis le 4 août 2013.
ALLIANCE PROVENCE ASSOCIATION L de 1901 - 18 rue de la PAIX le Revest. Les-eaux 83200 - France - SIREN 440488484
DANIEL VUILLON President MANDATE - 18 rue de la PAIX Le Revest 83200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11
Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37
• produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais semences (graines). Plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) agrumes, céréales en grain non travaillées. • viande, volaille et gibier, œufs, lait et produits laitiers huiles comestibles, fromages. • pain miel. • éducation – formation.divertissement – information organisation et conduite de colloques – conférences ou congrés – organisation d'exposition à buts culturels ou éducation. Publication. Micro édition. Production de films. • service d'agriculture, jardinage.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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