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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE PROPRETE SERVICES
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ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL
SARL ALLIANCE PROPRETE SERVICES

Numéro de dépôt :
3198968
Date de dépôt :
05/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/2012
ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL de ALLIANCE PROPRETE SERVICES

Présentation de la marque ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL

Déposée le 5 décembre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE PROPRETE SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE PROPRETE SERVICES domicilié(e) 63, Boulevard Camille Dagonneau,58640 VARENNES VAUZELLES - 58640 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 027 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilbert MARTIN Société d'Avocats FIDAL domicilié(e) 72, rue de Marzy , BP 46,58027 NEVERS Cédex - 58027 - France.

La marque ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198968.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE PROPRETE SERVICES NETTOYAGE INDUSTRIEL est expirée depuis le 5 décembre 2012.


SARL ALLIANCE PROPRETE SERVICES - 63, Boulevard Camille Dagonneau,58640 VARENNES VAUZELLES - 58640 - France - SIREN 403027485


Maître Gilbert MARTIN Société d'Avocats FIDAL - 72, rue de Marzy , BP 46,58027 NEVERS Cédex - 58027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 15 avril 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°598912 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-04-15

Entretien, nettoyage de tous types de bâtiments, locaux, vitrines et services associés (ramonage, désinfection, désinsectisation)