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Marques déposées par ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC
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L'AAC – L'Alliance des Agents Commerciaux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'AAC – L'Alliance des Agents Commerciaux
ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC), Association

Numéro de dépôt :
4215778
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2025
L\'AAC – L\'Alliance des Agents Commerciaux de ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC

Présentation de la marque L'AAC – L'Alliance des Agents Commerciaux

Déposée le 7 octobre 2015 par ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'AAC – L'Alliance des Agents Commerciaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC), Association domicilié(e) 71 rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC), M. MAZOYER Olivier domicilié(e) 71 rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France.

La marque L'AAC – L'Alliance des Agents Commerciaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AAC – L'Alliance des Agents Commerciaux arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC a également déposé les autres marques suivantes : APAC Alliance Professionnelle des Agents Commerciaux de France


ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC), Association - 71 rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France


ALLIANCE PROFESSIONNELLE DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE LE SYNDICAT DES AGENTS COMMERCIAUX DE FRANCE (APAC), M. MAZOYER Olivier - 71 rue Pierre Corneille - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques, tous ces services n'étant pas en relation avec le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance ;

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques, tous ces services n'étant pas en relation avec le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance ;

Formations (ces services n'étant pas en relation avec le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance) ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ;

Services juridiques (mais n'étant pas en relation avec le domaine de l'assurance et des caisses de prévoyance).