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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE PORC SUD SCICA
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PORC & TERROIRS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC & TERROIRS
ALLIANCE PORC SUD SCICA S.A.

Numéro de dépôt :
96632569
Date de dépôt :
28/06/1996
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2006

Présentation de la marque PORC & TERROIRS

Déposée le 28 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) ALLIANCE PORC SUD SCICA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PORC & TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALLIANCE PORC SUD SCICA domicilié(e) Les Balquières - Route d'Espalion, 12850 ONET LE CHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 279 410 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE PORC SUD - France.

La marque PORC & TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC & TERROIRS est expirée depuis le 28 juin 2006.


ALLIANCE PORC SUD SCICA S.A. - Les Balquières - Route d'Espalion, 12850 ONET LE CHATEAU - France - SIREN 392279410


ALLIANCE PORC SUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

- Viande de porc fraîche et surgelée - Produits élaborés à base de viande de porc - Charcuterie - Porcs vivants

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.