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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE
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SNOLINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNOLINE
ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93475463
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2023

Présentation de la marque SNOLINE

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SNOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE domicilié(e) 8 Rue Pierre CURIE - 94140 - ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 081 765 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE ET PHELIP domicilié(e) 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SNOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNOLINE est expirée depuis le 2 juillet 2023.

ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE , AP ALLIANCE PETROLEUM , APM ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE , APM ALLIANCE ET PERFORMANCE , TEMPOLINE , GRANIVILLE


ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE, société à responsabilité limitée - 8 Rue Pierre CURIE - 94140 - ALFORTVILLE - France - SIREN 385081765


CABINET HARLE ET PHELIP - 14/16 Rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 24 juin 2003 n°2245100 - Publication au BOPI 2003-06-24

Inscription le 27 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166909 - Publication au BOPI 1993-12-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-04

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2013 n°2533208 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-25

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.