Déposée le 2 juillet 1993 par la société ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-33 du 20 août 1993.
Le déposant est la société ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE domicilié(e) Lieudit Les Cochets, 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 081 765 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT ROBERT - France.
La marque ALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475462.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE PETROLEUM MARQUAGE - Lieudit Les Cochets, 91220 BRETIGNY SUR ORGE - France - SIREN 385081765
CABINET ECREPONT ROBERT - France
Inscription le 13 juin 1994 - REJET PARTIEL n°173441 - Publication au BOPI 1994-06-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-32
Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants, résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes; produits de marquage au sol.Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastique mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; produits de marquage au sol; tuyaux flexibles non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; monuments non métalliques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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