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Marques déposées par la société ALLIANCE PASTORALE
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PASTORAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASTORAL
ALLIANCE PASTORALE

Numéro de dépôt :
92415547
Date de dépôt :
14/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2002

Présentation de la marque PASTORAL

Déposée le 14 avril 1992 par la société ALLIANCE PASTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASTORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la société ALLIANCE PASTORALE domicilié(e) Toutejoie, 86500 -MONTMORILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 541 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE PASTORALE - France.

La marque PASTORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASTORAL est expirée depuis le 14 avril 2002.

ALLIANCE PASTORALE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE PASTORALE , ALL KEEN L ELEVAGE COMME L ALLIANCE L IMAGINE


ALLIANCE PASTORALE - Toutejoie, 86500 -MONTMORILLON - France - SIREN 781541685


ALLIANCE PASTORALE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

Viandes et produits transformés, crus, cuits, séchés à base de viandes