ALLIANCE PASTORALE
Présentation de la marque ALLIANCE PASTORALE
Déposée le 14 avril 1992 par la société ALLIANCE PASTORALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE PASTORALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ALLIANCE PASTORALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415548.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE PASTORALE est expirée depuis le 14 avril 2002.
ALLIANCE PASTORALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16