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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES
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PROMALLIANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROMALLIANCE
ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3218443
Date de dépôt :
01/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/04/2023
PROMALLIANCE de ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES

Présentation de la marque PROMALLIANCE

Déposée le 1 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMALLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES domicilié(e) 2 rue Thomas Edison - 57070 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 993 821 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque PROMALLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROMALLIANCE est expirée depuis le 1 avril 2023.

ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES a également déposé les autres marques suivantes : LES RELAIS HABITAT CILGERE , RELAIS HABITAT , Pierre et Création


ALLIANCE PARTICIPATIONS IMMOBILIERES, société par actions simplifiée - 2 rue Thomas Edison - 57070 - METZ - France - SIREN 433993821


NOVAGRAAF FRANCE, Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2013 n°2524395 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-03-13

Inscription le 1 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604177 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-01

Construction d'immeubles, de maisons individuelles, de surfaces commerciales et d'usines ; démolition de constructions ; nettoyage de constructions (surfaces extérieures) ; ravalement de façades ; réparation de bâtiments ; supervision (direction) de travaux de construction.