Déposée le 18 avril 1989 par ALLIANCE OCEANETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROTIMER »
Le déposant est ALLIANCE OCEANETODO domicilié(e) Zone Industrielle de Blactot,50500 CARENTAN (dossier no 2397412) - 50500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 170 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397412) - 78220 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE OCEANE Société en nom collectif - Zone Industrielle de Blactot,50500 CARENTAN (dossier no 2397412) - 50500 - France - SIREN 435170741
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2397412) - 78220 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation n°2142488 - Publication au BOPI 1999-27
Inscription - Changement de dénomination n°46935 - Publication au BOPI
Inscription le 8 octobre 2008 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°482343 - Publication au BOPI 2008-10-08
Inscription - Transmission de propriété n°47165 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 6 février 2009 n°2397412 - Publication au BOPI 2009-02-06
Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513215 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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