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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE OCEANE
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CAP OCEAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAP OCEAN
ALLIANCE OCEANE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1318349
Date de dépôt :
28/09/1984
Lieu de dépôt :
QUIMPER
Date d'expiration :
28/09/2024
CAP OCEAN de ALLIANCE OCEANE

Présentation de la marque CAP OCEAN

Déposée le 28 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE OCEANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « CAP OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE OCEANE domicilié(e) 8, Chemin de Blactot, Zone Industrielle de Blactot - 50500 - CARENTAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 769 365 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque CAP OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAP OCEAN arrivera à expiration en date du 28 septembre 2024.

ALLIANCE OCEANE a également déposé les autres marques suivantes : KERAVIAR , CAP OCEAN , CROQ'MER , CROQ'OCEAN , DOUCEURS MARINES , SCANDINAVIAN RILLETTES SELECTION , CHIPETTE , PROTIMER , GLEN HIGHLAND , TENTATIONS MARINES


ALLIANCE OCEANE, Société par Actions Simplifiée - 8, Chemin de Blactot, Zone Industrielle de Blactot - 50500 - CARENTAN - France - SIREN 322769365


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Renouvellement sans limitation le 26 août 2004 n°2271164 - Publication au BOPI 2004-08-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Inscription - Gage constitué n°14325 - Publication au BOPI

Inscription le 27 mai 2008 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°487701 - Publication au BOPI 2008-05-27

Inscription - Transmission de propriété n°33675 - Publication au BOPI

Inscription le 9 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207437 - Publication au BOPI 1996-10-09

Renouvellement sans limitation n°2038077 - Publication au BOPI 1994-43

Inscription le 6 janvier 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°513215 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2014 n°2558099 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-07

Inscription le 25 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654684 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-25

Poisson, crustacés, coquillages et en général tous produits de la mer