Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE
/
REPROGRAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

REPROGRAM
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96610813
Date de dépôt :
12/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2016

Présentation de la marque REPROGRAM

Déposée le 12 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « REPROGRAM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Route de Lucheux,80600 DOULLENS (dossier no 2307697) - 80600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE NUTRITION ANIMALE – GROUPE ALLIANCE domicilié(e) Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2307697) - 80470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REPROGRAM est expirée depuis le 12 février 2016.

ALLIANCE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALGI-VOR , STOP-LAPINS , GRANUL SOFT GRANULATION BASSE PRESSION , ORAFER , CEDEM , REGAL PIG , KERNHOL , REPROTONIC , BOVIVER , SOFT'IN


ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée - Route de Lucheux,80600 DOULLENS (dossier no 2307697) - 80600 - France - SIREN 721920056


ALLIANCE NUTRITION ANIMALE – GROUPE ALLIANCE - Rue du 60ème RI,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2307697) - 80470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Renouvellement sans limitation le 10 février 2006 n°2307697 - Publication au BOPI 2006-02-10

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234507 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 5 mai 1997 - Rejet partiel n°236629 - Publication au BOPI 1997-05-05

Inscription le 12 mai 1997 - Retrait partiel n°236785 - Publication au BOPI 1997-05-12

Publication - Publication le 22 mars 1996 au BOPI 1996-12

Aliments pour les porcs