Marque renouvelée - Marque en vigueur

FOSCAVIGOR
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
94527797
Date de dépôt :
04/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2024

Présentation de la marque FOSCAVIGOR

Déposée le 4 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOSCAVIGOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Route de Lucheux - 80600 - DOULLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France.

La marque FOSCAVIGOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FOSCAVIGOR arrivera à expiration en date du 4 juillet 2024.

ALLIANCE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALGI-VOR , STOP-LAPINS , GRANUL SOFT GRANULATION BASSE PRESSION , ORAFER , CEDEM , REGAL PIG , KERNHOL , REPROTONIC , BOVIVER , SOFT'IN


ALLIANCE NUTRITION ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - Route de Lucheux - 80600 - DOULLENS - France - SIREN 721920056


SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE NUTRITION ANIMALE - Rue du 60ème RI - 80470 - AILLY SUR SOMME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Inscription le 30 janvier 1995 - RENONCIATION PARTIELLE n°181172 - Publication au BOPI 1995-01-30

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12

Inscription le 18 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234506 - Publication au BOPI 1997-03-18

Renouvellement avec limitation le 14 juin 2004 n°2266925 - Publication au BOPI 2004-06-14

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Renouvellement sans limitation le 13 mai 2014 n°2558375 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-13

Aliments pour animaux.