ALLIANCE NUTRITION ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE
Numéro de dépôt :
1725565
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2021
Présentation de la marque DIETEVET
Déposée le 4 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DIETEVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) ROUTE DE LUCHEUX - 80600 - DOULLENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) ROUTE DE LUCHEUX - 80600 - DOULLENS - France.
La marque DIETEVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725565.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE LUCHEUX - 80600 - DOULLENS - France - SIREN 721920056
SA GROUPE ALLIANCE, SAS ALLIANCE NUTRITION ANIMALE - ROUTE DE LUCHEUX - 80600 - DOULLENS - France
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199915 - Publication au BOPI 2001-06-01
Inscription le 7 septembre 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°330601 - Publication au BOPI 2001-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 10 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°368876 - Publication au BOPI 2003-04-10
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472148 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, compléments minéraux et substances alimentaires pour les animaux
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DIETEVET"