Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOGENA
ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95586786
Date de dépôt :
29/08/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/08/2015

Présentation de la marque BIOGENA

Déposée le 29 août 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOGENA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Route de Lucheux,80600 DOULLENS (dossier no 2294945) - 80600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 721 920 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE domicilié(e) BP 5,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2294945) - 80470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOGENA est expirée depuis le 29 août 2015.

ALLIANCE NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : ALGI-VOR , STOP-LAPINS , GRANUL SOFT GRANULATION BASSE PRESSION , ORAFER , CEDEM , REGAL PIG , KERNHOL , REPROTONIC , BOVIVER , SOFT'IN


ALLIANCE NUTRITION ANIMALE Société par actions simplifiée - Route de Lucheux,80600 DOULLENS (dossier no 2294945) - 80600 - France - SIREN 721920056


SA GROUPE ALLIANCE - BP 5,80470 AILLY SUR SOMME (dossier no 2294945) - 80470 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-12

Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234507 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 12 mars 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°366835 - Publication au BOPI 2003-03-12

Renouvellement sans limitation le 8 août 2005 n°2294945 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Aliment minéral pour animaux, contenant des éléments issus des biotechnologies, complémentaire de céréales