Déposée le 30 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE MONDIALE DES VINS ET SPIRITUEUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALATIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALLIANCE MONDIALE DES VINS ET SPIRITUEUX domicilié(e) Complexe INDAR Rue COLI, 33290 BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 072 995 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AMVS Alliance Mondiale des Vins et Spiritueux - France.
La marque ALATIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96658104.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALATIENNE est expirée depuis le 30 décembre 2006.
ALLIANCE MONDIALE DES VINS ET SPIRITUEUX a également déposé les autres marques suivantes : VERNA
ALLIANCE MONDIALE DES VINS ET SPIRITUEUX SARL - Complexe INDAR Rue COLI, 33290 BLANQUEFORT - France - SIREN 394072995
AMVS Alliance Mondiale des Vins et Spiritueux - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-25
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), animaux vivants, fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alccoliques. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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