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Marques déposées par la société ALLIANCE MINERVOIS
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GRAND TERROIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAND TERROIR
ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3287030
Date de dépôt :
21/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/04/2024
GRAND TERROIR de ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque GRAND TERROIR

Déposée le 21 avril 2004 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « GRAND TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la société ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque GRAND TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND TERROIR est expirée depuis le 21 avril 2024.

ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOMBRES , JACQUES de la JUGIE , Domaine pech viel , LA LIVINIERE CELLA VINARIA , DOMAINE DE L'ESTAGNOL , DOMAINE LA GLYCINE


ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


ALLIANCE MINERVOIS - 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Inscription le 15 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614997 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544005 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-15

Vins d'appellation origine contrôlée Minervois ; vins d'appellation origine contrôlée Minervois la livinière.