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Marques déposées par la société ALLIANCE MINERVOIS
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Domaine pech viel
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Domaine pech viel
ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3283068
Date de dépôt :
31/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
31/03/2024
Domaine pech viel de ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque Domaine pech viel

Déposée le 31 mars 2004 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « Domaine pech viel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque Domaine pech viel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Domaine pech viel est expirée depuis le 31 mars 2024.

ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOMBRES , GRAND TERROIR , JACQUES de la JUGIE , LA LIVINIERE CELLA VINARIA , DOMAINE DE L'ESTAGNOL , DOMAINE LA GLYCINE


ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


ALLIANCE MINERVOIS - 1 DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Inscription le 15 novembre 2013 - Transmission totale de propriété n°614997 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-15

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2013 n°2544004 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2013-11-15

Vins de pays et d'appellation d'origine ; vins d'appellation origine contrôlée minervois ; vins d'appellation origine contrôlée minervois la livinière ; vins de pays d'oc ; vins de pays de zone.