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Marques déposées par la société ALLIANCE MINERVOIS
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DOMAINE DE L'ESTAGNOL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE L'ESTAGNOL
ALLIANCE MINERVOIS, SCAV

Numéro de dépôt :
3334872
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2025
DOMAINE DE L\'ESTAGNOL de ALLIANCE MINERVOIS

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESTAGNOL

Déposée le 10 janvier 2005 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESTAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la société ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 796 675 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE MINERVOIS domicilié(e) 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France.

La marque DOMAINE DE L'ESTAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ESTAGNOL arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.

ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes : SEPTOMBRES , GRAND TERROIR , JACQUES de la JUGIE , Domaine pech viel , LA LIVINIERE CELLA VINARIA , DOMAINE LA GLYCINE


ALLIANCE MINERVOIS, SCAV - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France - SIREN 775796675


ALLIANCE MINERVOIS - 1 RUE DES CHEVALIERS - 11200 - HOMPS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Inscription le 18 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°641874 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574369 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-18

Vin d'appellation d'origine controlée AOC Minervois élaboré par la SCV les vignerons Mérinvillois de Rieux Minervois 11160.