DOMAINE DE L'ESTAGNOL
Présentation de la marque DOMAINE DE L'ESTAGNOL
Déposée le 10 janvier 2005 par la société ALLIANCE MINERVOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE L'ESTAGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE L'ESTAGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334872.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ESTAGNOL arrivera à expiration en date du 10 janvier 2025.
ALLIANCE MINERVOIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24
Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07
Inscription le 18 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°641874 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2014-12-18
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2014 n°2574369 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2014-12-18