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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE MEDICALE SERVICESau capital de 38.200 Euros
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AMS ALLIANCE MEDICALE SERVICES VOTRE PARTENAIRE UN ESPRIT, DES VALEURS, UNE EQUIPE...
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AMS ALLIANCE MEDICALE SERVICES VOTRE PARTENAIRE UN ESPRIT, DES VALEURS, UNE EQUIPE...
ALLIANCE MEDICALE SERVICES SAS au capital de 38.200 Euros

Numéro de dépôt :
3121207
Date de dépôt :
17/09/2001
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
AMS ALLIANCE MEDICALE SERVICES VOTRE PARTENAIRE UN ESPRIT, DES VALEURS, UNE EQUIPE... de ALLIANCE MEDICALE SERVICESau capital de 38.200 Euros

Présentation de la marque AMS ALLIANCE MEDICALE SERVICES VOTRE PARTENAIRE UN ESPRIT, DES VALEURS, UNE EQUIPE...

Déposée le 17 septembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE MEDICALE SERVICESau capital de 38.200 Euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AMS ALLIANCE MEDICALE SERVICES VOTRE PARTENAIRE UN ESPRIT, DES VALEURS, UNE EQUIPE... »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE MEDICALE SERVICESau capital de 38.200 Euros domicilié(e) 20 Rue Saint Guénal, Adresse postale : B.P. 40212 - 29402 LANDIVISIAU CEDEX, 29400 LANDIVISIAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 448 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain-Jacques PERSON, Avocat SELARL LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLIANCE MEDICALE SERVICES SAS au capital de 38.200 Euros - 20 Rue Saint Guénal, Adresse postale : B.P. 40212 - 29402 LANDIVISIAU CEDEX, 29400 LANDIVISIAU - France - SIREN 432448199


Maître Alain-Jacques PERSON, Avocat SELARL LES CONSEILS D'ENTREPRISES - France


Inscription le 30 septembre 2002 - Rejet total n°355555 - Publication au BOPI 2002-09-30

Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43

La location, la commercialisation et la vente de tous matériels et produits destinés aux patients à domicile ou à l'hôpital, cliniques et collectivités. La prestation de tous services dans le domaine de la santé et plus particulièrement de l'assistance respiratoire.