Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 ALLIANCE MALADIES RARES
/
L'Actu'el
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Actu'el
ALLIANCE MALADIES RARES ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3616370
Date de dépôt :
08/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2018
L\'Actu\'el de ALLIANCE MALADIES RARES

Présentation de la marque L'Actu'el

Déposée le 8 décembre 2008 par l'association loi 1901 ALLIANCE MALADIES RARES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Actu'el »

Le déposant est l'association loi 1901 ALLIANCE MALADIES RARES domicilié(e) 102 RUE DIDOT,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 502 839 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLIANCE MALADIES RARES domicilié(e) 102 RUE DIDOT,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Actu'el est expirée depuis le 8 décembre 2018.

ALLIANCE MALADIES RARES a également déposé les autres marques suivantes : Marche des Maladies Rares , , ALLIANCE MALADIES RARES , ViMaRare , Les "Régates Extraordinaires" de l'Alliance Maladies Rares , ALLIANCE MALADIES RARES


ALLIANCE MALADIES RARES ASSOCIATION LOI 1901 - 102 RUE DIDOT,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 432502839


ALLIANCE MALADIES RARES - 102 RUE DIDOT,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique.