Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA LIGERIA
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3881876
Date de dépôt :
15/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/12/2021
TERRA LIGERIA de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque TERRA LIGERIA

Déposée le 15 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRA LIGERIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRA LIGERIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA LIGERIA est expirée depuis le 15 décembre 2021.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES , FOLIMENT


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.