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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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SAINT-MARTIN
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SAINT-MARTIN
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4201008
Date de dépôt :
31/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SAINT-MARTIN de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque SAINT-MARTIN

Déposée par voie électronique le 31 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAINT-MARTIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 19 octobre 2015 - Retrait partiel n°656319 - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-10-19

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680597 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Inscription le 14 septembre 2016 - Rejet total n°680598 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.