Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PETIT ARAYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PETIT ARAYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France - SIREN 667180186
TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons isotoniques ; limonades ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; jus de tomates ; jus végétaux (boissons) ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de thé, café ou de cacao, des boissons lactées) ; pastilles et poudres pour boissons gazeuses ; essences pour la préparation des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; services d'abonnement à des journaux ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient ; étude de marchés ; recherches de marchés ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance de boissons alcooliques, livres, guides d'oenologie, livres de caves, posters, affiches, meubles, cadres, linge de maison, de produits pour le service et la conservation du vin, de produits associés à l'oenologie et à la sommellerie tels que : tire-bouchon, stop-goutte, collier stop-goutte, verseur, décanteur, verre et verrerie, carafe, thermomètre à vin, emballage pour bouteille, bouchon de bouteilles, hygromètre, cave à vins, caves à vins réfrigérées ou climatisées, armoires réfrigérées ou climatisées pour la conservation des vins.
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