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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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LA ROMANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA ROMANE
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4071708
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
LA ROMANE de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque LA ROMANE

Déposée le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA ROMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LA ROMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROMANE est expirée depuis le 26 février 2024.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Inscription le 10 juin 2014 - Retrait partiel n°625350 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Enregistrement avec modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des liqueurs) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières et des liqueurs) ; vins ; spiritueux (à l'exception des liqueurs) ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools) ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; extraits et essences alcooliques.