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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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FLEUR DE TERROIR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FLEUR DE TERROIR
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3604949
Date de dépôt :
15/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2028
FLEUR DE TERROIR de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque FLEUR DE TERROIR

Déposée le 15 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DE TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-47 du 21 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque FLEUR DE TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3604949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE TERROIR arrivera à expiration en date du 15 octobre 2028.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES , FOLIMENT


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2018 n°2695121 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-10-08

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcool, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; gin ; rhum ; vodka ; whisky.