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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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DUC DE BERRY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DUC DE BERRY
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99794746
Date de dépôt :
31/05/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
31/05/2029

Présentation de la marque DUC DE BERRY

Déposée le 31 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DUC DE BERRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-28 du 9 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière Saint-Cyr-en-Bourg - 49260 - BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DUC DE BERRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE BERRY arrivera à expiration en date du 31 mai 2029.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES , FOLIMENT


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière Saint-Cyr-en-Bourg - 49260 - BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28

Renouvellement sans limitation le 25 mai 2009 n°2408171 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-25

Inscription le 14 octobre 2013 - Concession de licence n°610813 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Inscription le 14 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610812 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-14

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713831 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

Vins de Saumur.