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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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DOMAINE DES QUINTS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DES QUINTS
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3775457
Date de dépôt :
19/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2030
DOMAINE DES QUINTS de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque DOMAINE DES QUINTS

Déposée le 19 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES QUINTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-45 du 12 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Saint-Cyr-en-Bourg, Route de la Perrière, 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France.

La marque DOMAINE DES QUINTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3775457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DES QUINTS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2030.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Saint-Cyr-en-Bourg, Route de la Perrière, 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761347 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcool, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; gin ; rhum ; vodka ; whisky.