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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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DOMAINE DES ACACIAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ACACIAS
ALLIANCE LOIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3948243
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/09/2022
DOMAINE DES ACACIAS de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque DOMAINE DES ACACIAS

Déposée le 24 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DOMAINE DES ACACIAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue TRONCHET - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DES ACACIAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ACACIAS est expirée depuis le 24 septembre 2022.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, Société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue TRONCHET - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcool, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; gin ; rhum ; vodka ; whisky.