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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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DOMAINE DE MATABRUNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DE MATABRUNE
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3692730
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2029
DOMAINE DE MATABRUNE de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque DOMAINE DE MATABRUNE

Déposée le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE MATABRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-52 du 24 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière, Saint-Cyr-en-Bourg, 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE MATABRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3692730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE MATABRUNE arrivera à expiration en date du 20 novembre 2029.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , LES GARDELLES , FOLIMENT


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière, Saint-Cyr-en-Bourg, 49260 BELLEVIGNE-LES-CHATEAUX - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2019 n°2728644 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; apéritifs à base d'alcool, cidres, cocktails (à base d'alcools), digestifs (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; gin ; rhum ; vodka ; whisky.