Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DEMOISELLE BLEUE
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4255747
Date de dépôt :
10/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DEMOISELLE BLEUE de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque DEMOISELLE BLEUE

Déposée par voie électronique le 10 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEMOISELLE BLEUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 8 août 2016 - Retrait partiel n°676826 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-08

Inscription le 29 novembre 2016 - Rejet total n°689997 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux ; apéritifs à base d'alcools ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie ; cocktails (à base d'alcools) ; gin, rhum, vodka, whisky ; essences et extraits alcooliques.