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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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de CHANCENY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

de CHANCENY
ALLIANCE LOIRE, SAS

Numéro de dépôt :
1374828
Date de dépôt :
14/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/10/2026

Présentation de la marque de CHANCENY

Déposée le 14 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « de CHANCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) ROUTE DE LA PERRIERE - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEXCAP, Mme GRELLIER MARIE-BEATRICE domicilié(e) 4 RUE DU QUINCONCE, 60429 - 49104 - ANGERS - France.

La marque de CHANCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque de CHANCENY arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES , FOLIMENT


ALLIANCE LOIRE, SAS - ROUTE DE LA PERRIERE - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


LEXCAP, Mme GRELLIER MARIE-BEATRICE - 4 RUE DU QUINCONCE, 60429 - 49104 - ANGERS - France


Renouvellement sans limitation n°2075025 - Publication au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 1 août 2006 n°2320605 - Publication au BOPI 2006-08-01

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-12

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674774 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674773 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2016 n°2628855 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2016-09-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).