Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CESAR DE VENDOME
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3967697
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
CESAR DE VENDOME de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque CESAR DE VENDOME

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESAR DE VENDOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CESAR DE VENDOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAR DE VENDOME est expirée depuis le 11 décembre 2022.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme. Nadine ROYER - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Vin d'appellation d'origine contrôlée.