Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabernet d'Anjou
ALLIANCE LOIRE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3314570
Date de dépôt :
24/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2014
Cabernet d\'Anjou de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque Cabernet d'Anjou

Déposée le 24 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cabernet d'Anjou » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière,49260 ST CYR EN BOURG - 49260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Cabernet d'Anjou a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3314570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabernet d'Anjou est expirée depuis le 24 septembre 2014.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE société par actions simplifiée - Route de la Perrière,49260 ST CYR EN BOURG - 49260 - France - SIREN 667180186


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Vins d'appellation d'origine Cabernet d'Anjou.