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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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BRUT DE CHANCENY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRUT DE CHANCENY
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1416128
Date de dépôt :
30/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2027
BRUT DE CHANCENY de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque BRUT DE CHANCENY

Déposée le 30 juin 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUT DE CHANCENY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUT DE CHANCENY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1416128.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BRUT DE CHANCENY arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT-CYR-EN-BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 31 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2090764 - Publication au BOPI 1997-27

Renouvellement sans limitation le 13 avril 2007 n°2339089 - Publication au BOPI 2007-04-13

Inscription le 30 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400530 - Publication au BOPI 2004-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-50

Inscription le 26 juillet 2016 - Concession de licence n°674774 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Inscription le 26 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°674773 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Renouvellement sans limitation le 14 juin 2017 n°2651703 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-14

Des vins franÇais d'appellation Cremant de Loire controlée.