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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE
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BRUMES DE LOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRUMES DE LOIRE
ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3879430
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2021
BRUMES DE LOIRE de ALLIANCE LOIRE

Présentation de la marque BRUMES DE LOIRE

Déposée le 6 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRUMES DE LOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALLIANCE LOIRE domicilié(e) Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 667 180 186 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque BRUMES DE LOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRUMES DE LOIRE est expirée depuis le 6 décembre 2021.

ALLIANCE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : les armorés , TERRA LIGERIA , REFLETS D'ETE , de CHANCENY , DUC DE BERRY , FLEUR DE TERROIR , VIGNES IN THE CITY! , D'OR ET DE LUMIERE , DOMAINE DE MATABRUNE , LES GARDELLES


ALLIANCE LOIRE, société par actions simplifiée - Route de la Perrière - 49260 - SAINT CYR EN BOURG - France - SIREN 667180186


TMARK CONSEILS, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine comportant le terme “ Loire ” ou pouvant être complétée par les termes “ Val de Loire ”.